Le 23 août 2019, Horizons ETFs Management (Canada) Inc. a publié un communiqué de presse annonçant un projet de réorganisation en catégorie de société d'un certain nombre de ses fonds négociés en bourse (FNB) existants. Vous obtiendrez la version complète de ce communiqué en cliquant ici.

Ce portail Web peut être utilisé pour en apprendre davantage sur le processus de conversion et permettre aux porteurs de parts de s’inscrire afin de faire un choix fiscal spécifique s’ils détiennent des parts de FNB durant la conversion.

Les porteurs de parts apprendront davantage comment fonctionne le processus de conversion en consultant les principales ressources suivantes :

Un communiqué de presse où sont présentées les modifications proposées :
https://www.fnbhorizons.com/news/Press-Release/Horizons-ETFs-Proposes-Corporate-Class-Reorganizat

Le bulletin de la direction offre un aperçu complet du vote du porteur de parts et du processus de conversion :
https://www.horizonsetfs.com/horizons/media/pdfs/corporateclass/Circular_FR.pdf

Le document intitulé Notice and Access transmis à tous les porteurs de parts (en anglais seulement) :
https://www.horizonsetfs.com/horizons/media/pdfs/corporateclass/NoticeAndAccess.pdf

Un document présentant les questions les plus fréquemment posées (FAQ) sur la conversion proposée à l’intention des investisseurs :
https://www.fnbhorizons.com/horizons/media/pdfs/corporateclass/CorporateClass_FAQ_FR.pdf

CHOIX EN VERTU DE L’ARTICLE 85

La réorganisation proposée ne devrait pas générer un événement fiscal pour les porteurs de parts de ces FNB pourvu que, dans le cas de porteurs de parts résidant au Canada qui détiennent ces parts dans des comptes imposables, ils choisissent, conjointement avec la société de placement à capital variable proposée et en vertu de l’article 85 de la Loi de l’impôt, d’échanger les parts de la fiducie existante qu’ils détiennent contre des actions d’une catégorie de la nouvelle société de placement à capital variable.

Si la conversion est approuvée, ce portail vous fournira les ressources nécessaires pour effectuer le choix prévu à l’article 85.

Une fois publiés, les renseignements fournis sur le portail fourniront les données nécessaires pour constituer un dossier fiscal qui permettra aux porteurs de parts d’effectuer le choix prévu à l'article 85 au moment de produire leur déclaration de revenus.

Pour être averti de la disponibilité du portail et recevoir les instructions nécessaires sur la façon d'y accéder et de fournir les renseignements nécessaires, les porteurs de parts de FNB doivent cliquer sur Accéder au site et communiquer les renseignements demandés, y compris une adresse de courrier électronique valide.

 

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Investir dans les fonds négociés en bourse gérés par Horizons ETFs Management (Canada) Inc. (les « FNB ») peut donner lieu à des commissions, des frais de gestion et des taxes de vente, s'il y a lieu. Les FNB ne sont pas garantis, leur valeur fluctue souvent et leur rendement passé peut ne pas se répéter. Le prospectus contient de l'information détaillée importante à propos des FNB.Veuillez lire le prospectus concerné avant d'investir.

Les produits négociés en bourse Horizons comprennent nos produits BetaPro (les « produits BetaPro »). Les produits BetaPro sont des organismes de placement collectif alternatifs au sens du Règlement 81-102 sur les fonds d'investissement, autorisés à utiliser des stratégies généralement interdites par les fonds communs de placement traditionnels : la capacité d’investir plus de 10 % de leur valeur liquidative dans des titres d'un même émetteur, d’utiliser l'effet de levier et de s’engager dans la vente de titres à découvert davantage que ce qui est permis par les fonds communs de placement traditionnels. Même si ces stratégies ne seront utilisées que conformément à l’objectif et à la stratégie de placement des produits BetaPro, elles peuvent, dans certaines conditions de marché, accélérer le risque qu’un placement dans les parts d’un produit BetaPro perde de sa valeur. Les produits BetaPro comprennent nos FNB quotidiens haussiers 2x et baissiers 2x (les « FNB quotidiens 2x »), nos FNB à rendement inverse (les « FNB inverses ») et nos FNB dont la Cible est l’indice S&P 500 VIX Contrats à court terme™ (les « FNB VIX »). Les FNB quotidiens 2x et les FNB inverses sont à leur tour composés des FNB BetaPro sociétés du secteur de la marijuana Haussier quotidien 2x (« HMJU ») et des FNB BetaPro sociétés du secteur de la marijuana à rendement inverse (« HMJI »), lesquels suivent l’indice North American MOC Marijuana (NTR) et l’indice North American MOC Marijuana (TR), respectivement. Les FNB quotidiens 2x et certains autres produits BetaPro utilisent des techniques de placement assorties d’un effet de levier qui peuvent amplifier les gains et les pertes et accroître la volatilité des rendements. Ces produits BetaPro sont donc exposés aux risques liés à l’effet de levier et peuvent aussi être assujettis aux risques liés aux techniques de placement dynamiques et aux risques de volatilité des cours, lesquels sont décrits dans leur prospectus respectif. Chaque FNB quotidien 2x vise à obtenir un rendement, avant déduction des frais et des dépenses, correspondant soit à 200 %, soit à -200 % du rendement d’un indice sous-jacent, d'un indice à terme sur marchandises ou d’un indice de référence pertinent (la « Cible ») sur une période d’un jour. Chaque FNB inverse vise à obtenir un rendement correspondant à -100 % du rendement de sa Cible. En raison de la capitalisation des rendements quotidiens, le rendement d’un FNB quotidien 2x ou d’un FNB inverse pour toute période autre qu’un jour fluctuera probablement et, pour le FNB quotidien 2x plus particulièrement, peut-être dans le sens opposé du rendement de sa ou ses Cibles pour la même période. Les frais de couverture imputés aux produits BetaPro réduisent la valeur du prix à terme payable à ce FNB. En raison du coût élevé de l'emprunt de titres notamment de sociétés du secteur de la marijuana, les coûts de couverture imputés à un FNB HMJI devraient être importants et devraient sensiblement diminuer ses rendements pour les porteurs de parts, ainsi que compromettre de façon importante sa capacité à atteindre ses objectifs de placement. En ce moment, le gestionnaire s'attend à ce que les coûts de couverture imputés au FNB HMJI et assumés par les porteurs de parts se situent entre 15,00 % et 35,00 % par année de l'exposition théorique totale aux termes des documents de projection du FNB HMJI. Les coûts de couverture peuvent dépasser cette fourchette. Le gestionnaire publiera, sur son site Web, les coûts de couverture fixes mensuels à jour pour le FNB HMJI pour le mois à venir, tels que négociés avec la contrepartie aux documents de projection sur la base des conditions actuelles du marché. Le FNB VIX, qui est un FNB 1x, est un instrument de placement spéculatif non conventionnel, comme décrit dans le prospectus. La Cible du FNB VIX est très volatile. En conséquence, le FNB VIX n’est généralement pas considéré comme un investissement à long terme autonome. La Cible des FNB VIX a toujours eu tendance à revenir vers sa moyenne historique. Par conséquent, le rendement de la Cible des FNB VIX devrait être négatif à long terme et ni le FNB VIX ni sa Cible ne devraient afficher de rendement positif à long terme. Les investisseurs devraient surveiller leurs placements dans les produits BetaPro et le rendement de ceux-ci au moins quotidiennement pour s’assurer qu’ils demeurent conformes à leurs stratégies de placement.

* Les taux de rendement indiqués sont des rendements globaux annuels historiques ou annuels composés (selon les indications), qui comprennent les changements de valeur unitaire et le réinvestissement de tous les dividendes ou distributions, et ne tiennent pas compte des frais de ventes, de rachats, de distributions, des frais optionnels, ni de l’impôt payable par tout porteur de titres, lesquels auraient réduit les rendements. Les taux de rendement indiqués dans ce tableau ne visent pas à prédire les valeurs futures du FNB, l’indice/les indices, ou les rendements des placements dans le FNB. On ne peut investir directement dans l’indice/les indices. Seuls les rendements sur les périodes d’un an ou plus sont des rendements annualisés.